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Séance du 27 novembre 2015

Le Conseil Municipal s’est réuni en Mairie le vendredi 27 novembre 2015, sous la présidence de M. Jean-Paul BERTRAND, Maire. Etaient présents : Jean-Paul BERTRAND – Claude SEGURA – Jean-Yves BURGUN – Marie-Hélène DANET – Mireille SARRAZIN . Etaient absents excusés :Georges CONTARD, qui a donné pouvoir à Marie-Hélène DANET ; Eric ROUX, qui a donné pouvoir à Jean-Paul BERTRAND.

Secrétaire de séance : Claude SEGURA .

1- Approbation du relevé de conclusions de la séance du 11 septembre 2015 : Elle est reportée à la prochaine séance du Conseil Municipal.

2- Schéma Départemental de Coopération Intercommunale : Le Conseil Municipal, à l’ unanimité : . sollicite son adhésion au Syndicat des Energies du Département de l’Isère, . désigne Claude SEGURA, délégué titulaire et Jean-Yves BURGUN, délégué suppléant, . décide de maintenir des compétences au Syndicat Intercommunal d’Electricité du Beaumont, comme la maintenance de l’ éclairage public.

3- SIVOM du Pays de Corps : Le Conseil Municipal, à l’ unanimité, refuse d’intégrer le SIVOM du Pays de Corps à créér.

4- Indemnités à Mme le receveur communal : A l’unanimité, le Conseil Municipal accorde, pour l’année 2015, l’indemnité de conseil au taux de 50 % et l’indemnité de budget à Mme le receveur communal.

5- Convention commune / ACCA : Le Conseil Municipal, à l’unanimité, approuve la convention pour l’utilisation d’un local communal et charge M. le maire de la signer.

6- Durée des amortissements : Le Conseil Municipal, à l’unanimité, fixe les durées d’amortissement des biens que la commune acquiert.

7- Exercice 2016 : ouverture de crédits : Conformément aux textes en vigueur et à l’unanimité, le Conseil municipal ouvre les crédits budgétaires d’investissement de l’exercice 2016, en l’attente du vote du budget.

8- Décision modificative n° 1 : A l’unanimité, le Conseil Municipal modifie les crédits du chapitre 65, le volume et l’équilibre du budget restant inchangés.

INFORMATIONS ET COMMUNICATIONS DIVERSES :

Le Conseil municipal examine et entend les questions et communications suivantes :
- Cabine téléphonique : elle va être supprimée.
- Eboulement RD 217 : il s’est produit à proximité des « Petites Gillardes ». La circulation a du être interrompue. Les services du Conseil Départemental ont profité de la présence de moyens intervenant sur le chantier sur la RD 217 b.
- Désaffiliation de Grenoble Alpes Métropole du C D G 38 : il est donné lecture d’une lettre du président du CDG, concluant la procédure .
- Assurance des véhicules des élus : chaque élu est invité à vérifier s’ il est assuré lorsqu’il utilise son véhicule dans le cadre de ses fonctions électives.
- Distribution du courrier : il est donné lecture d’ un courrier de Marie-Noëlle BATTISTEL, députée, à propos de perturbations intervenues.
- Garage communal : un non-habitant de la commune demande s’il peut stationner son camping-car dans le garage communal, moyennant paiement d’un droit. Avant de donner une réponse définitive, il sera fait un point précis de la situation existante.
- Dénomination de la Communauté de Communes : la commission communication de la Com / Com sollicite l’avis des communes membres pour obtenir des propositions de dénomination. Le Conseil Municipal formule deux propositions : * Communauté de Communes Matheysine-Beaumont-Pays de Corps. * Communauté de Communes du Drac.
- Forêt communale : Le Conseil Municipal entend le bilan concernant la coupe des parcelles 24 et 25 et émet un avis favorable au martelage des parcelles 36 et 39.
- Agenda : le calendrier des prochaines semaines est décliné avec notamment : . la cuisson des mets de fêtes au four banal le 24 décembre de 8 h à midi, . l’ouverture de la « petite bibliothèque communale » samedi 12 décembre 2015 de 14 heures à 16 heures, . l’échange des vœux le 9 janvier 2016 à 11 heures, . les séances prochaines du Conseil Municipal les 29 janvier et 26 février à 19 heures en Mairie.

La séance est levée à 22 heures.



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