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Séance du 3 novembre 2011

Le 3 novembre 2011, le conseil municipal s’est réuni à 14 heures 30 en Mairie sous la présidence de Monsieur COURTEAU maire, à la suite de la convocation adressée le 30 septembre 2011 et de l’affichage effectué le même jour.

Présents : Mmes ALLERME, DANET et SONJON. MM BERNARD, BURGUN, CONTARD, COURTEAU, ROUX et SEGURA. Excusés : Nombre de membres du conseil en exercice : 9 Nombre de membres présents : 9 Nombre de membres représentés : 0 Le quorum est atteint. Monsieur BURGUN a été désigné secrétaire de séance.

En préalable, le maire précise que l’essentiel de l’ordre du jour est consacré à la présentation des Schémas directeurs d’eau potable et d’assainissement et que cette partie ne fera pas l’objet de décision aujourd’hui, car des modifications pourront être demandées et surtout il faut se donner le temps de la réflexion car les orientations du schéma seront déterminantes, notamment pour l’obtention de subventions. Ont été invités l’Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse (excusée), le directeur du service de l’eau au Conseil Général de l’Isère (excusé), le SDIS (excusé), l’agence régionale de santé (absente) et la scoop AT Eau qui a réalisé l ‘étude des Schémas directeurs d’eau potable et d’assainissement (Astrid DELIMAL).

1 Présentation du projet de schéma directeur d’eau potable par AT Eau

Madame Astrid DELIMAL présente le projet de schéma qui fait ensuite l’objet de nombreuses questions et réponses.

2 Présentation du projet de schéma directeur d’assainissement par AT Eau

Madame Astrid DELIMAL présente le projet de schéma qui fait ensuite l’objet de nombreuses questions et réponses.

3 Décision de travaux sur le réseau d’eau

Le maire indique au conseil municipal que l’agence de l’eau à laquelle la commune paye chaque année une redevance dite de prélèvement. Depuis l’année dernière cette redevance distingue l’eau potable et l’eau des bassins ou à usage économique ; il est précisé que le prix de cette redevance est 5 fois plus important pour les usages ménagers que pour les usages économiques. L’agence de l’eau exige donc que des compteurs soient posés notamment sur tous les bassins. Un devis a donc été demandé à AT Eau pour la pose de compteurs sur tous les bassins (1 240,55 €), ainsi que la pose de robinets à poussoir sur ceux-ci (396,90 €) et la pose de compteurs dans les réservoirs pour contrôler les débits des sources (2 732,55 €). Ces devis s’élèvent au total à 4 370 € HT. Après en avoir débattu, le conseil municipal
- renonce à la pose d’un compteur au Mas et à la pose de compteurs d’adduction dans les réservoirs, ainsi qu’à la pose de boutons poussoirs dans tous les bassins
- retient uniquement la pose d’un robinet vanne au Mas la pose de compteurs dans les 4 bassins du village et de Tardivières le remplacement de la vanne du bassin de l’église la pose d’un bouton poussoir au Mas
- soit un devis maximum de 1 200 € HT
- donne tous pouvoirs au Maire pour passer la commande correspondante et faire effectuer les travaux.



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